Order to show cause

Le order to show cause ou show-cause order est très courant en droit américain. Il s’agit d’une ordonnance d’un tribunal faisant obligation à une partie de se présenter devant lui afin de s’expliquer sur tel ou tel point de son comportement ou d’indiquer pourquoi la réparation demandée par l’autre partie ne devrait pas lui être accordée. Le Black’s Law Dictionary en donne la définition suivante : « An order directing a party to appear in court and explain why the party took (or failed to take) some action or why the court should or should not grant some relief ».

Les quelques formules qui suivent sont typiques des orders to show cause :

- You are ordered to appear in this Court as follows to give any legal reason why the relief sought in the attached application should not be granted.

- IT IS ORDERED that: 1. Defendant, __[name]__, appear before this Court at the above date and time to show cause why a preliminary injunction should not be issued enjoining __[him/her/it]__ from engaging in or performing __[specify acts sought to be enjoined]__.

- YOU ARE HEREBY ORDERED to appear before the Honorable __________________ judge, at the ________________ court located at ______________________, on the ____ day of _____________, _______, at __________ [a.m.] [p.m.], to show cause, why you should not be held in contempt of court for: failure to pay [fines], [fees] [and] [court costs] in the amount of $__________ (…).

L’expression show cause signifie ici « donner les raisons pour lesquelles… », comme en témoigne cette autre définition du terme : « A judge’s written mandate that a party appear in court on a certain date and give reasons, legal and/or factual, (show cause) why a particular order should not be made ». (http://dictionary.law.com).

Lorsqu’il apparaît seul ou en titre, le terme peut généralement se traduire par « ordonnance de justification » (cf. glossaire IATE). Dans certains contextes, le terme original est parfois conservé avec une traduction entre parenthèses, c’est souvent le cas lorsqu’il s’agit d’expliquer le concept. On retrouve la variante show cause order dans les Règles de la Cour fédérale du Canada, avec là encore pour équivalent français « ordonnance de justification ». Lorsque le terme est suivi de why, il conviendra de développer la traduction : « Ordonnance portant obligation de donner les raisons pour lesquelles… », ou « Ordonnance portant obligation d’indiquer pourquoi… ».

Parmi les nombreux types d’order to show cause, citons l’order to show cause for contempt. Dans ce type particulier d’ordonnance, le tribunal ordonne à la partie de justifier le non-respect (contempt) d’une injonction antérieure (obligation de payer une pension alimentaire par exemple). Cette ordonnance est généralement rendue à la demande de la partie lésée, après dépôt par celle-ci d’une Motion for Order to show cause for contempt.